Mandat de liquidateur

19 janvier 2022 | Le Conseiller – Hiver 2022


Partager

Mandat de liquidateur : les cinq points à prendre en considération avant de nommer votre liquidateur

Comme le dit l’auteur David Chilton, alias le Barbier riche : « Il y a deux choses que je ne ferais pas pour mes amis, même s’ils me suppliaient. Je ne les aiderais pas à déménager ; je suis trop âgé pour ça. Et je n’agirais pas comme liquidateur pour l’un d’entre eux. »

Compte tenu de la complexité du rôle, il est facile de comprendre pourquoi. Le liquidateur (au Québec ; exécuteur testamentaire, hors Québec) est la personne chargée d’administrer la succession d’un défunt en fonction des instructions et des souhaits exprimés dans un testament. Bien qu’être désigné liquidateur soit souvent considéré comme un honneur, ce rôle comporte de grandes responsabilités, un certain stress émotionnel et peut-être même un risque juridique. Malheureusement, les liquidateurs sont souvent mal préparés ou outillés pour accomplir toutes les tâches qui leur incombent. C’est pourquoi il est si important de bien prendre en considération les principales qualités et compétences requises pour bien s’en acquitter.

Voici cinq caractéristiques à prendre en considération lorsque vous choisissez la bonne personne pour être votre liquidateur :

1. Objectivité

Étant donné que la perte d’un être cher peut causer de grandes émotions et que les membres de la famille divergent parfois d’opinion sur les actifs d’une succession, il est important de choisir quelqu’un qui peut rester objectif, lucide et concentré sur la tâche à accomplir. La personne que vous souhaitez désigner comme liquidateur serait-elle considérée comme impartiale par les bénéficiaires ? S’agit-il d’une personne posée et empathique ? Serait-elle en mesure de composer avec une dynamique familiale complexe ? A-t-elle une bonne compréhension de vos souhaits et sera-t-elle en mesure de les exprimer clairement ?

2. Capacité

Pensez au fait que le liquidateur devra accomplir une multitude de tâches financières, notamment déterminer la valeur des actifs (y compris peut-être une entreprise) ; effectuer les déclarations de revenus ; établir les fiducies ; gérer les placements ; et distribuer les biens. L’évaluation du niveau de connaissance du liquidateur potentiel et de son degré d’aisance en ce qui a trait aux tâches à accomplir est une étape importante pour choisir la bonne personne.

3. Territoire

Pensez au fait que si le liquidateur potentiel vit à l’étranger, cela pourrait avoir des conséquences importantes sur sa capacité à appliquer le procédé de règlement successoral, ainsi que les lois et règlements en vigueur dans votre province, État ou pays. Tenez également compte du réseau de spécialistes (p. ex., agents immobiliers, banques et conseillers en patrimoine) auquel il pourrait avoir accès, qui peut être excellent à Vancouver où il vit, mais inexistant à Toronto où vous vivez. Le défi peut être encore plus grand lorsque le liquidateur potentiel réside à l’étranger.

4. Temps

Tenez compte de la proximité du liquidateur avec vous, vos actifs et votre territoire : a-t-il la capacité de se déplacer pour accomplir ses tâches ? Est-il réaliste pour lui de se rendre à l’endroit convenu pour accomplir ses tâches, d’y rester pendant une longue période ou d’y revenir souvent ? Sa situation personnelle (p. ex., ses obligations familiales et professionnelles) l’empêchera-t-il d’assumer convenablement ses fonctions ?

5. Âge et état de santé

Il est naturel de vouloir confier le mandat de liquidateur à quelqu’un que vous connaissez et en qui vous avez confiance. Avant de désigner un bon ami ou un membre de votre famille du même âge que vous (ou presque), demandez-vous s’il y a de fortes chances qu’il vous survive. Quel est son état de santé ? Si cette personne est plus âgée que vous ou est en mauvaise santé, il serait peut-être préférable que vous nommiez quelqu’un d’autre.

Pour en savoir plus sur la planification successorale et les responsabilités du liquidateur, communiquez avec nous.


Ces renseignements ne constituent pas des conseils fiscaux ou juridiques, et ne doivent pas être interprétés comme tels. Les lecteurs doivent consulter leur avocat, comptable ou autre conseiller professionnel lorsqu’ils prévoient mettre en œuvre une stratégie. Ces renseignements ne constituent pas des conseils de placement et doivent être utilisés uniquement dans le cadre d’une discussion avec votre conseiller en placement de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Ainsi, votre situation sera prise en considération comme il se doit et les décisions prises seront fondées sur l’information la plus récente qui soit. Les renseignements contenus dans les présentes ont été puisés à des sources jugées fiables au moment où ils ont été obtenus, mais ni RBC Dominion valeurs mobilières Inc., ni ses employés, ses mandataires ou ses fournisseurs de contenu ne peuvent en garantir l’exactitude ni l’intégralité. Le présent rapport ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d’une offre d’achat de titres et ne doit, en aucune circonstance, être interprété comme telle. Il est fourni sur la base d’une entente selon laquelle ni RBC Dominion valeurs mobilières Inc., ni ses employés, ses mandataires ou ses fournisseurs d’information n’acceptent de responsabilité ou d’obligation de quelque nature que ce soit à son égard. Les portefeuilles de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. peuvent parfois inclure des titres mentionnés dans les présentes. RBC Dominion valeurs mobilières Inc.* et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. * Membre-Fonds canadien de protection des épargnants. RBC Dominion valeurs mobilières Inc. est une société membre de RBC Gestion de patrimoine, division opérationnelle de Banque Royale du Canada. ® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada, utilisée(s) sous licence.