Dons de bienfaisance et création d’un legs durable

Le Programme de dons de bienfaisance RBC vous permet d’appuyer facilement les causes qui vous tiennent à cœur, tout en bénéficiant d’avantages fiscaux importants.

RBC Gestion de patrimoine a établi un partenariat avec Fonds de bienfaisance Canada (FBC), un organisme de bienfaisance indépendant à but non lucratif enregistré à titre de fondation publique auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC).

Ainsi, nous pouvons vous offrir une solution permettant d’intégrer les dons de bienfaisance dans votre plan de gestion de patrimoine. Par l’intermédiaire du Programme de dons de bienfaisance RBC, vous cotisez à un fonds de dons de bienfaisance que vous aurez préalablement nommé. Ce fonds est géré par notre équipe et administré par FBC. Cela vous permet donc de faire des recommandations de subventions et des contributions supplémentaires et ces dons peuvent donner droit à des crédits d’impôt.

Nous pouvons aussi mettre en place pour votre société des stratégies impliquant des dons de titres. Cela peut s’avérer une stratégie de dons efficace pour une société ayant accumulé d’importants gains en capital sur ses titres. La société pourrait déduire l’entière juste valeur marchande des titres donnés à votre fonds de dons, réduisant ainsi le total des impôts payables en plus d’éliminer le gain en capital sur ces titres donnés. La pleine valeur de ce gain en capital éliminé viendrait tout de même s’ajouter au CDC de votre société, augmentant ainsi le montant libre d’impôt payable aux actionnaires.

Nous vous invitons à communiquer avec nous pour de plus amples renseignements sur les dons de bienfaisance et les diverses stratégies qui s’offrent à vous.