Les actifs numériques appartiennent peut-être à un monde virtuel, mais leur valeur est bien réelle. Nos actifs numériques croissent à un rythme exponentiel et gagnent en importance dans notre patrimoine. Par conséquent, ils occupent une place de plus en plus importante dans notre planification successorale.

Mesure de l’empreinte numérique (son ampleur pourrait vous surprendre !)

Étant donné que le Canadien moyen est inscrit à plus de 100 sites en ligne, il peut assurément sous-estimer son empreinte numérique. Il peut être utile de savoir que les actifs numériques ne sont pas que des réserves virtuelles de valeur monétaire, comme les points de programmes de récompenses ou les cryptomonnaies. En fait, il s’agit de tout document stocké sur support numérique, y compris les photographies, les vidéos, les messages, les courriels, les produits d’un travail, la propriété intellectuelle et, bien entendu, les comptes de médias sociaux.

Accès autorisé – Évaluation de bilan numérique

Malgré l’aspect relativement nouveau des actifs numériques, il est important de se rappeler qu’ils doivent être gérés par votre exécuteur testamentaire dans le cadre de votre succession. Pour aider ce dernier dans cette tâche et pour éviter que vos bénéficiaires soient privés de ces importants actifs, voici quelques étapes clés à suivre :

Étape 1 : Dressez l’inventaire

Rédigez une liste complète de tous vos actifs numériques et indiquez :

• le type d’actif ;

• la valeur potentielle ou réelle de chacun (p. ex., sentimentale, commerciale, monétaire) ;

• leur emplacement sur le Web ou les sites de stockage numérique utilisés.

Pensez également à supprimer vos anciens comptes et sites, ainsi que ceux que vous n’utilisez plus, pour faciliter le travail de votre exécuteur.

Étape 2 : Assurez l’accès

Il est important de veiller à ce que votre exécuteur testamentaire et vos bénéficiaires aient accès à vos actifs numériques. À noter :

• Prenez en note le dépositaire de tout actif numérique, comme la société de médias sociaux ou de stockage infonuagique, qui pourrait détenir les droits d’accès à accorder pour un compte ou un actif.

• Souvenez-vous des noms des comptes et des appareils, et notez les mots de passe pour y accéder.

• Assurez-vous de conserver en lieu sûr les noms et les mots de passe des appareils et des comptes, et d’indiquer à votre exécuteur testamentaire où les trouver.

• Jugez et notez si vous pouvez transmettre l’accès au compte à un tiers sans violer les conditions d’utilisation établies par le dépositaire de l’actif, par exemple une banque ou certains sites de médias sociaux.

Étape 3 : Tenez compte de tous les aspects de votre succession et planifiez en conséquence

• Dans votre testament, donnez des instructions claires à votre exécuteur testamentaire ou bénéficiaire sur la façon dont vous souhaitez transférer ou céder chaque actif numérique.

• Tout actif numérique ayant une valeur financière (p. ex., les cryptomonnaies, les noms de domaine, les récompenses de programmes de fidélité) doit être évalué et pris en compte dans la valeur globale – réelle et numérique – de votre succession. Il doit également être divisé proportionnellement entre les bénéficiaires afin d’éviter que les actifs soient répartis involontairement de façon inégale entre ces derniers.

L’expansion du monde numérique fait croître notre empreinte numérique et il en va de même pour les actifs que nous y laissons. Communiquez avec nous pour savoir comment nous pouvons répondre à vos besoins de planification successorale.

---

Ces renseignements ne constituent pas des conseils fiscaux ou juridiques, et ne doivent pas être interprétés comme tels. Les lecteurs doivent consulter leur avocat, comptable ou autre conseiller professionnel lorsqu’ils prévoient mettre en œuvre une stratégie. Ces renseignements ne constituent pas des conseils de placement et doivent être utilisés uniquement dans le cadre d’une discussion avec votre conseiller en placement de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Ainsi, votre situation sera prise en considération comme il se doit et les décisions prises seront fondées sur l’information la plus récente qui soit. Les renseignements contenus dans les présentes ont été puisés à des sources jugées fiables au moment où ils ont été obtenus, mais ni RBC Dominion valeurs mobilières Inc., ni ses employés, ses mandataires ou ses fournisseurs de contenu ne peuvent en garantir l’exactitude ni l’intégralité. Le présent rapport ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d’une offre d’achat de titres et ne doit, en aucune circonstance, être interprété comme telle. Il est fourni sur la base d’une entente selon laquelle ni RBC Dominion valeurs mobilières Inc., ni ses employés, ses mandataires ou ses fournisseurs d’information n’acceptent de responsabilité ou d’obligation de quelque nature que ce soit à son égard. Les portefeuilles de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. peuvent parfois inclure des titres mentionnés dans les présentes. RBC Dominion valeurs mobilières Inc.* et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. * Membre-Fonds canadien de protection des épargnants. RBC Dominion valeurs mobilières Inc. est une société membre de RBC Gestion de patrimoine, division opérationnelle de Banque Royale du Canada. ® / ^MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada, utilisée(s) sous licence.