Planification successorale

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Solutions et stratégies pour protéger vos actifs, transférer votre patrimoine et régler une succession

 

Nous contribuons à satisfaire vos besoins, en vous aidant, entre autres, à bâtir et à gérer efficacement votre patrimoine et vos placements. Nous mettons à votre disposition des stratégies d’assurance et d’autres solutions fiscalement avantageuses, en vue de protéger votre patrimoine de votre vivant, de préserver la valeur de votre succession pour vos bénéficiaires et de transférer votre patrimoine aux membres de votre famille, à un organisme de bienfaisance qui vous tient à cœur ou à un autre bénéficiaire.

Voici les besoins en planification successorale auxquels nous pouvons répondre :

  • Protection des actifs – afin de préserver la valeur de votre succession
  • Transfert de patrimoine – pour maximiser le patrimoine que vous léguez à l’aide de stratégies d’assurance destinées à réduire l’impôt et de solutions de dons de bienfaisance
  • Règlement successoral – découvrez comment nous pouvons alléger votre fardeau si vous avez été désigné à titre de liquidateur d’une succession (ou exécuteur testamentaire à l’extérieur du Québec)

Nos solutions de planification successorale pourraient s’avérer idéales dans les cas suivants :

  • Vous cherchez un moyen de faire fructifier vos actifs tout en garantissant un versement à vos bénéficiaires
  • Vous voulez protéger les actifs de votre succession et votre revenu en cas d’invalidité ou de maladie grave, ou si vous nécessitez des soins de longue durée
  • Vous recherchez un moyen fiscalement avantageux de transférer votre patrimoine à vos bénéficiaires
  • Vous avez besoin de payer l’impôt relatif à votre succession et les autres coûts liés au règlement successoral sans liquider des actifs de votre succession ni amoindrir leur valeur
  • Vous désirez faire un don ponctuel ou périodique à un organisme de bienfaisance ou à un organisme sans but lucratif
  • Vous avez été désigné à titre de liquidateur d’une succession et vous souhaitez obtenir de l’aide pour accomplir une partie ou la totalité de vos tâches

Pour savoir davantage comment protéger votre patrimoine, veuillez communiquer avec nous.

Solutions d’assurance


Une solution pour répondre aux besoins de votre entreprise

Tous les jours, vous prenez des décisions de gestion essentielles qui ont des effets sur la santé financière de votre entreprise. Et vous savez comme il est important de disposer des meilleurs services et produits possibles pour contribuer à une gestion efficace de vos finances. Il est très important de prendre les bonnes décisions financières, et nous pouvons vous aider.

Pour les petites entreprises, y compris les sociétés de portefeuille, certaines des meilleures solutions consistent à utiliser une assurance-vie exonérée d’impôt. C’est un moyen efficace sur le plan fiscal de transférer toute la richesse d’une entreprise à la génération suivante lorsque vous décédez.

En faisant appel à un conseiller en placement, vous aurez accès à toute une variété de produits et de services destinés à répondre aux besoins des entreprises et des sociétés. Pour assurer la poursuite du succès de votre entreprise, il est important de se préparer à faire face aux imprévus. Votre conseiller en placement a accès à une grande variété de stratégies de protection d’entreprise :

Financement des ententes d’achat

Dans le cas d’une société de personnes, le décès ou l’invalidité d’un associé peut avoir un effet dévastateur sur la survie de l’entreprise. L’assurance peut fournir une excellente façon de financer des ententes d’achat, afin que l’associé restant prenne le plein contrôle de l’entreprise et que la famille survivante reçoive une compensation convenable.

Copropriété

Pour les sociétés qui désirent conserver leurs principaux employés, la copropriété d’une police d’assurance permanente peut être une possibilité intéressante. Elle protège la société contre le décès de l’employé, et incite cette personne à rester dans la firme, au moyen d’un actif de retraite intéressant et à faible coût. Avec un tel dispositif, chacun est gagnant.

Réduction au minimum des impôts sur les sociétés

Si l’actif de la société est investi dans des titres à revenu fixe, une stratégie d’assurance peut non seulement réduire son revenu imposable, mais également réduire la valeur de l’entreprise du montant de l’investissement, ce qui a pour effet de réduire l’obligation fiscale inévitable sur les gains en capital.

Maximalisation de l’actif de la société

En profitant d’une croissance à impôt différé dans le cadre d’une police d’assurance-vie universelle ou d’une police à prime viagère, l’actif de l’entreprise peut éviter une imposition cumulative et atteindre une valeur nettement supérieure à ce qu’elle serait si l’actif était investi dans un compte ordinaire. De plus, lors du décès, la plus grande partie, sinon la totalité, du produit peut être payé à même la société, sans impôt. Normalement, cela serait payé sous forme de dividendes imposables, dont environ un tiers serait employé pour payer des impôts.

Planification de l’assurance-vie des dirigeants

L’assurance-vie des dirigeants vous permet d’offrir aux cadres et aux dirigeants des avantages sociaux supplémentaires. Dans ce cas, vous-même et vos dirigeants achetez une police d’assurance-vie exonérée d’impôt, votre dirigeant étant désigné comme assuré. Vous en partagerez les avantages tous les deux. Cette forme d’assurance donne une protection à la famille d’un dirigeant, tout en vous permettant de bénéficier d’un investissement offrant une croissance à impôt différé.

Planification de la succession d’entreprise

Un plan de succession d’entreprise peut contribuer à protéger votre entreprise lorsqu’un propriétaire-actionnaire se retire ou décède. Pour réussir, un plan de succession d’entreprise doit comprendre des conventions de rachat de parts, un testament et des procurations. Une convention de rachat de parts est une entente entre actionnaires qui permet d’assurer le transfert sans problème d’actions en cas d’invalidité, de décès ou de retraite d’un actionnaire. Lors du décès d’un actionnaire, la convention de rachat de parts donne généralement à la société l’instruction d’acheter les parts du défunt. L’assurance est une façon économique de fournir les fonds nécessaires pour exécuter ces instructions.

Assurance collaborateurs

De nombreuses sociétés, ouvertes ou fermées, petites ou grandes, sont souvent dépendantes des aptitudes et des contributions d’un individu particulier. Bien au courant de tous les aspects de l’exploitation de l’entreprise, respecté par le personnel et bénéficiant de la confiance des clients, cette personne clé joue un rôle essentiel dans le succès de l’entreprise. Le départ soudain d’une personne clé peut créer un vide, qu’il peut être difficile, sinon pratiquement impossible ou trop coûteux, de combler. Une assurance-vie concernant la ou les personnes clés de votre entreprise peut contribuer à modérer ces coûts.


Une solution pour répondre à vos besoins personnels

Nous comprenons que la création et la gestion efficace de votre patrimoine n’est qu’une partie de l’équation. Il est également important de le préserver. En faisant appel à des stratégies d’assurance, nous pouvons vous aider à préserver votre patrimoine pendant toute votre vie, et à protéger la valeur de votre succession pour votre famille et pour vos autres bénéficiaires. Les stratégies d’assurance peuvent également contribuer à maximiser le patrimoine que vous transférez à vos héritiers.

Création et préservation de succession

Vous pouvez compenser les coûts subis lors du décès et préserver votre succession en veillant à ce que ces coûts soient couverts par une assurance. Les impôts, les engagements financiers, les coûts en rapport avec la succession et autres coûts futurs peuvent tous être compensés par votre assurance permanente. En profitant du statut privilégié de l’Assurance-vie exonérée d’impôt, vous pouvez maximiser la valeur de votre actif et maximiser la valeur transférée à la génération suivante. L’assurance Prestations du vivant est également essentielle à la préservation de la succession, en veillant à ce que des fonds soient disponibles pour le cas où vous en auriez besoin si vous étiez malade.

Réduction au minimum des impôts

L’assurance exonérée d’impôt peut éliminer les impôts annuels que vous payez sur la croissance de vos placements, ainsi que ceux qui sont exigibles lorsque vous décédez. Les particuliers qui en ont assez d’être pénalisés lorsqu’ils réalisent des gains importants peuvent apprécier cette possibilité de Protection contre l’impôt. L’avantage à long terme de ces produits, c’est que leurs gains peuvent souvent largement dépasser ce que des placements réguliers permettraient autrement de gagner.

Maximalisation et protection de la succession

Si une partie de votre portefeuille est constituée de CPG, d’obligations d’épargne du Canada ou d’un compte bancaire, vous n’avez probablement jamais eu à vous inquiéter des fluctuations du marché. L’application rigoureuse d’une stratégie de placement prudent peut garantir la tranquillité d’esprit à court terme, mais elle peut vous exposer à des risques sur le long terme. Vous risquez essentiellement de vivre plus longtemps que votre épargne-retraite. En général, l’une des façons de veiller à ce que vous disposiez de suffisamment d’argent pour répondre à vos besoins de retraite consiste à diversifier votre portefeuille. Vous pouvez obtenir la sécurité d’un CPG et le potentiel de rendement du marché boursier sans exposer votre épargne durement gagnée à des risques inutiles, au moyen de Fonds distincts.

Amélioration du revenu

Certaines solutions faisant appel à des produits d’assurance peuvent produire un flux supplémentaire de liquidités, et donc une Amélioration du revenu de retraite. Le revenu net dérivé de cette stratégie peut être nettement plus élevé que ce que vous pouvez obtenir avec des instruments traditionnels à revenu fixe, en particulier pendant les périodes de faible niveau des taux d’intérêt.

 

 

Les produits d’assurance sont offerts par l’entremise de Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (« SF RBC GP »), filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc.* SF RBC GP est une société de services financiers agrée au Québec.