Dans un contexte économique en constante évolution, cet article présente des stratégies de planification de patrimoine que vous pourriez vouloir considérer pour gérer votre bien-être financier durant cette période de grande volatilité. Il existe de nombreuses opportunités de planification fiscale, successorale et financière à explorer et à mettre en place pour connaître le succès à long terme. En fait, certaines planifications de patrimoine pourraient même s'avérer plus efficaces dans un marché à la baisse. Cet article discute de stratégies pour vous aider à gérer vos paiements d'impôt actuels et futurs de même que d'autres stratégies de création de patrimoine que vous pourriez souhaiter vouloir mettre en place durant cette période sans précédent.
Stratégies de planification fiscale
Tirer profit de vos pertes en capital
Est-ce que vous ou votre société avez déclaré des gains en capital sur une déclaration de revenus des trois dernières années? Si oui, le moment pourrait être propice pour revoir votre portefeuille de placements avec votre conseiller fiscal qualifié afin de déterminer s'il pourrait s'avérer avantageux de réaliser une perte en capital aux fins de l'impôt sur le revenu. Une perte en capital réalisée dans l'année d'imposition courante serait d'abord utilisée pour réduire tout gain en capital réalisé dans la même année. S'il subsistait des gains en capital inutilisés, ceux-ci pourraient servir à compenser des gains en capital réalisés dans une des trois années précédentes, de façon à générer un remboursement d'impôt. De même, des pertes en capital nettes réalisées dans l'année d'imposition courante pourront être reportées indéfiniment dans le futur et servir à compenser des gains en capital futurs.
Si vous cédiez des titres en position de perte et aviez l'intention de racheter ces mêmes titres, il vous faudrait faire attention aux règles de perte apparente. Ces règles pourraient vous empêcher d'utiliser immédiatement ces pertes lorsque vous ou une personne qui vous est liée détenez le même titre le 30e jour après la date de règlement de l'opération à perte. Si possible, envisagez certaines opérations qui vous permettraient de vendre votre titre en position de perte et de réaliser la perte en capital tout en évitant possiblement l'application des règles de perte apparente. Par exemple, vous pourriez considérer un autre titre similaire avec une exposition similaire aux marchés ou encore de transférer le titre à une personne qui vous n'est pas liée (p. ex. un parent, un enfant adulte ou un frère ou une sœur).
Il pourrait vous être possible d'utiliser les règles de perte apparente pour transférer vos pertes en capital non réalisées à votre conjoint . Cette stratégie pourrait vous intéresser si vous aviez des pertes en capital non réalisées que vous ne pouviez utiliser personnellement et que votre conjoint avait des gains en capital autrement imposables (ou vice versa). Même si vous ou votre conjoint pouviez utiliser les pertes personnellement, vous pourriez vouloir transférer les pertes en capital à votre conjoint dans une tranche d'imposition plus élevée, si celui-ci avait des gains en capital imposables. Pour plus ample information sur cette stratégie, demandez à votre conseiller RBC une copie de notre article sur ce sujet.
Soyez vigilant lorsque vous réalisez des pertes dans une société. En effet, une société dispose d'un compte de dividendes en capital (CDC), duquel des dividendes libres d'impôt peuvent être versés à ses actionnaires. Le CDC est un compte notionnel qui sert à exercer un suivi, entre autres, sur la partie non imposable des gains en capital et la partie non déductible des pertes en capital réalisées par une société. La partie non imposable des gains en capital réalisés dans une société augmente le CDC, alors que la partie non déductible des pertes en capital réduit immédiatement le CDC. Étant donné que la réalisation d'une perte en capital dans une société aura pour effet de réduire le solde du CDC existant, vous pourriez vouloir verser un dividende en capital du CDC, si possible, avant de réaliser des pertes en capital dans votre société.
Maximiser le fractionnement de revenu futur avec des membres de votre famille
Si vous aviez un conjoint dont le revenu était moins élevé que le vôtre ou d'autres membres de votre famille sans revenu ou au revenu peu élevé, vous pourriez vouloir considérer mettre en place une stratégie de fractionnement de revenu. Le fractionnement de revenu a pour effet de transférer un revenu qui serait autrement imposé entre vos mains à votre taux d'imposition marginal élevé à votre conjoint, à un enfant ou à d'autres membres de votre famille au revenu moins élevé, afin de tirer profit de leur taux d'imposition marginal moins élevé. Les prêts à taux prescrit et les dons sont deux stratégies à considérer.
Prêts à taux prescrit
Une stratégie de prêt à taux prescrit ferait en sorte que vous prêtiez des fonds à votre conjoint ou à une fiducie familiale au bénéfice des membres de votre famille au taux d'intérêt prescrit par l'Agence du revenu du Canada (ARC) en vigueur au moment où le prêt est consenti. Au 1er juillet 2022, le taux d'intérêt prescrit par l'ARC pour ces prêts est de 2 %. Le revenu de placement futur sur ces fonds prêtés pourra profiter aux membres de votre famille, par exemple pour payer des frais de scolarité d'une institution d'enseignement privée, des frais de camp, des leçons ou des dons. Le revenu de placement gagné sur les fonds prêtés qui excède l'intérêt payable sur le prêt (que vous devez verser annuellement) pourra être imposé entre les mains des membres de votre famille à leur taux d'imposition marginal moindre, ce qui augmentera le revenu de placement après impôt de votre famille. De plus, en prêtant les fonds plutôt qu'en les donnant, vous pourriez exiger le remboursement du prêt si vous aviez besoin des fonds prêtés.
Des dons de votre vivant
Comme mesure de fractionnement de revenu, vous pourriez vouloir considérer effectuer un don de vos fonds à votre conjoint qui pourra les cotiser à son CELI, tout revenu ou tout gain en capital gagné dans le CELI ne vous étant pas réattribué.
Vous pourriez aussi considérer faire des dons à un enfant adulte ou d'autres membres de votre famille à des fins d'investissement dans leur propre compte non enregistré. Tout revenu de placement sera imposé entre les mains de votre enfant adulte à son taux d'imposition marginal moins élevé, étant donné que tout intérêt, dividende ou gain en capital ne pourra vous être réattribué. Votre enfant adulte pourra aussi cotiser ces fonds à son CELI de façon à profiter d'une croissance libre d'impôt.
Si vous donniez des fonds à une fiducie adéquatement structurée au bénéfice d'un enfant mineur, le revenu d'intérêt et les dividendes gagnés dans la fiducie pourraient vous être réattribués, mais les gains en capital pourraient être imposés entre les mains de votre enfant mineur à son taux d'imposition marginal moins élevé.
Planifier en fonction d'une possible augmentation du taux d'inclusion des gains en capital
Des dépenses gouvernementales accrues se sont avérées essentielles en réponse à la pandémie de COVID-19. Toutefois, cela pourrait signifier que les gouvernements devront trouver des façons d'augmenter leurs revenus. Une augmentation du taux d'inclusion des gains en capital (présentement de 50 %) pourrait être un changement fiscal que le gouvernement canadien considérera afin d'augmenter ses revenus fiscaux. Cela explique que les spéculations ont cours de nouveau au Canada à savoir si une augmentation du taux d'inclusion des gains en capital pourrait être décrétée dans le futur. Aussi, si un changement était décidé, nul ne sait s'il entrerait en vigueur immédiatement, s'il serait rétroactif ou s'il ne prendrait effet qu'à une date future.
Par conséquent, si vous aviez un gain en capital considérable non réalisé, vous pourriez envisager de le réaliser aux fins de l'impôt sur le revenu afin de vous assurer de bénéficier du taux d'inclusion de gain en capital de 50 %. Il est important de se rappeler que cela entraînerait un paiement d'impôt anticipé (bien qu'à un taux d'imposition potentiellement moindre) et la perte d'un report d'impôt. De plus, le fait de déclencher un impôt sur le gain en capital pourrait entraîner l'émission par l'ARC d'avis d'acomptes d'impôts provisionnels plus élevés dans le futur.
Si vous souhaitiez planifier en fonction d'une augmentation possible du taux d'inclusion, demandez à votre conseiller RBC une copie de notre article décrivant certaines idées à considérer, dont:
- rééquilibrer son portefeuille;
- transférer les titres appréciés à une société de portefeuille;
- transférer les titres appréciés à son conjoint; et
- donner les titres en nature à un organisme de bienfaisance enregistré.
Considérez un gel ou un regel successoral
Si votre société souffrait d'une évaluation dépréciée, le moment pourrait être opportun pour considérer un gel successoral, particulièrement si vous prévoyez une croissance de sa valeur lors d'une reprise des marchés. Un gel successoral pourrait aider à limiter la valeur de la société qui sera imposée entre vos mains à votre décès et aussi transférer sa croissance future à votre relève ou à d'autres membres de votre famille. Au moment de considérer un gel successoral, il serait important de vous assurer que sa valeur actuelle est suffisante pour satisfaire vos besoins financiers, étant donné que sa croissance future sera transférée aux membres de votre famille. Un gel successoral pourrait aussi vous permettre de multiplier le nombre d'exonérations cumulatives des gains en capital disponibles lors de la vente future de votre société et, sous réserve des règles de l'impôt sur le revenu fractionné (IRF), il pourrait aussi permettre un fractionnement de revenu avec les membres de votre famille.
Si vous aviez déjà mis en place un gel successoral dans le passé, vous pourriez toujours profiter d'une évaluation dépréciée de votre entreprise pour effectuer un dégel et un regel. Vous pourriez souhaiter considérer cette stratégie si la valeur actuelle de votre entreprise était moindre que sa valeur gelée.
Maximiser les crédits d'impôt et les déductions qui vous sont disponibles
Il est utile de garder à l'esprit tous les crédits d'impôt et toutes les déductions qui peuvent être demandées sur votre déclaration de revenus de façon à maximiser l'impôt que vous pouvez économiser. Considérez les points suivants :
- si vous aviez travaillé à la maison plus de 50 % du temps durant une période minimale de quatre semaines consécutives dans l'année fiscale actuelle en conséquence de la pandémie de la COVID-19, vous pourriez être en mesure de demander une déduction sur votre déclaration de revenus pour vos dépenses liées à votre espace de bureau à la maison;
- que vous soyez engagé dans une démarche philanthropique ou que vous souhaitiez tout simplement aider un organisme de bienfaisance enregistré durant cette période, envisagez de donner des titres en nature, particulièrement si vous manquiez de liquidités présentement. Lorsque vous faites un don de titres en nature, vous bénéficierez non seulement d'une élimination du gain en capital accumulé sur les titres mais aussi d'un crédit d'impôt pour dons de bienfaisance sur la valeur des titres. De ce fait, un don de titres en nature pourrait vous coûter moins qu’un don en espèces. Si les titres que vous donniez étaient en position de perte, vous pourriez en bénéficier malgré tout, en demandant la perte en capital de même que le crédit d'impôt pour dons. Avant de faire un don en nature, il serait important de contacter l'organisme de bienfaisance enregistré et de vérifier s'ils acceptent les dons en nature;
- dans le cadre de votre planification financière globale, vous pourriez avoir emprunté des fonds à des fins d'investissement. Un des avantages des emprunts à des fins d'investissement est le fait de pouvoir déduire de ses impôts la dépense d'intérêt. Cette déductibilité de l'intérêt vous permet d'augmenter le taux de rendement après impôt de votre placement. Dans toutes les provinces et tous les territoires (à l'exception du Québec), le montant de revenu gagné (ou que vous prévoyez gagner) ne doit pas excéder l'intérêt payé pour que celui-ci soit déductible. Par exemple, si vous empruntiez des fonds à un taux de 5 % pour investir dans un titre vous rapportant 2 %, l'ARC vous permettrait de déduire l'intégralité du 5 %, à moins que l'opération ne soit un subterfuge. En d'autres mots, pour pouvoir déduire le plein montant d'intérêt, il faudrait que vous ayez réellement eu l'intention de tirer un revenu du placement. Avant de mettre en œuvre une telle stratégie, considérez ses incidences sur vos mouvements de trésorerie et votre tolérance au risque.
Planification successorale
S'assurer que vos testaments et procurations sont à jour
Au moment de revoir votre planification financière globale, il serait important de vous assurer que votre planification successorale est aussi à jour. Vos testaments et procurations sont-ils à jour? Vous pourriez devoir revoir votre planification successorale de façon à ce qu'elle reflète des changements dans votre situation financière ou pour tenir compte de stratégies mises en place récemment. Voici quelques exemples d'événements qui devraient vous inciter à revoir votre planification successorale afin de vous assurer qu'elle est à jour :
- vous ou quelqu'un dans votre famille avait connu un événement marquant de la vie (p. ex. un mariage, une séparation, un divorce, une naissance, un décès);
- vous avez un enfant ou un petit-enfant né ou déménagé aux États-Unis ou dans un autre pays;
- votre valeur nette connait un changement considérable;
- vous avez une personne à charge;
- votre (vos) désignation(s) d'exécuteur(s) / liquidateur(s) doivent être mises à jour; ou
- vous avez effectué des changements à votre planification de patrimoine qui doivent être entérinés.
Si ce n'était pas déjà fait, il serait prudent de regrouper tous vos documents juridiques importants (p. ex. vos testaments, procurations, titres de propriété, etc.) et de les conserver dans un endroit sécuritaire. Cela aiderait votre exécuteur /liquidateur à les retrouver plus facilement si cela s'avérait nécessaire.
Le rôle d'un exécuteur en est un qui est extrêmement important et qui implique plusieurs obligations légales cruciales et des « obligations fiduciaires » de même que des responsabilités de gestion et administratives importantes. Pour toute question à savoir qui vous devriez nommer comme exécuteur ou liquidateur ou les responsabilités typiques qui lui sont dévolues, veuillez contacter un conseiller RBC pour en apprendre davantage sur les services fournis par RBC Trust Royal.
Planification successorale pour les propriétaires d'entreprise
Les entreprises qui connaissent le succès ne réussissent pas parce que les propriétaires sont chanceux pour ce qui est d'éviter des désastres, mais bien parce qu'ils se sont préparés à gérer des imprévus. Revoyez et/ou mettez à jour vos conventions d'actionnaires / d'achat-vente afin de vous assurer que ces documents tiennent bien compte de vos besoins présents et de votre situation financière. Par exemple, s'il y avait une disposition dans votre convention d'achat-vente concernant l'évaluation de la société, la méthode d'évaluation de l'entreprise indiquée pourrait ne pas être appropriée dans le contexte actuel.
Vous pourriez aussi vouloir revoir et/ou mettre à jour des documents d'entreprise comme les règlements administratifs afin de vous assurer que la société a sa propre planification pour assurer sa pérennité. Par exemple, assurez-vous d'avoir en place un plan au cas où un de vos dirigeants (p.ex. le signataire pour les documents bancaires) était incapable d'agir pour cause de maladie ou d'invalidité.
Une police d'assurance-vie exonérée d'impôt détenue par la société pourrait fournir une protection de revenu pour les survivants, financer des conventions d'achat-vente ou payer l'impôt sur des gains en capital au décès. Les primes d'assurance-vie ne sont généralement pas déductibles de l'impôt, mais il peut toujours s'avérer avantageux de souscrire une assurance-vie par l'entremise de la société plutôt que personnellement. Les actifs excédentaires de la société peuvent être investis dans une police d'assurance, croître à l'abri de l'impôt de votre vivant, vous fournir une source supplémentaire de revenus de retraite et être versés à vos bénéficiaires, possiblement en franchise d'impôt. Comme partie intégrante d'une revue de votre planification successorale, veuillez consulter un représentant agréé en assurance-vie à savoir comment une assurance-vie permanente exonérée d'impôt pourrait vous avantager.
Stratégies de planification financière
Revoir vos besoins immédiats en matière de flux de trésorerie
Un plan financier écrit ou des prévisions financières de retraite pourraient vous aider à relativiser les revers que nous connaissons présentement. Votre conseiller RBC pourra discuter avec vous des options qui vous sont disponibles pour remettre votre planification sur les rails, le cas échéant. Si vous étiez préoccupé à l'idée que vous pourriez ne pas être en mesure d'atteindre vos objectifs à long terme, envisagez des actions que vous pourriez prendre pour atteindre vos objectifs. Par exemple, pourriez-vous continuer à travailler quelques années additionnelles? Pourriez-vous réduire vos dépenses à la retraite? Pourriez-vous épargner davantage?
Durant des périodes d'incertitude des marchés, il est important que vous vous assuriez de pouvoir combler vos besoins financiers immédiats. Si vous étiez à la retraite ou à l'aube de la retraite, retirer des fonds de votre portefeuille de placements durant un marché à la baisse pourrait avoir un impact important sur votre épargne, étant donné que votre portefeuille pourrait ne pas récupérer suffisamment pour vous assurer un flux durable de revenus tout au long de votre retraite. Si cela était approprié dans votre situation, vous pourriez considérer les stratégies suivantes à court terme pour atténuer ce risque :
- revoyez votre budget mensuel afin de voir si vous pourriez réduire vos dépenses afin d'éviter d'avoir à vendre des titres pour renflouer vos flux de trésorerie dans un marché à la baisse;
- considérez transférer vos paiements en nature de votre FERR à un compte non enregistré, plutôt que de vendre un placement pour effectuer un retrait. Cela pourrait s'avérer avantageux si vous croyez que les placements s'apprécieront en conséquence d'une reprise des marchés;
- considérez une marge de crédit hypothécaire ou un prêt hypothécaire inversé comme moyen de suppléer à vos besoins de flux de trésorerie durant un marché baissier, plutôt que de vendre des placements. Rappelez-vous cependant que les deux options sont une forme de prêt et qu'elles comportent des coûts et des risques potentiels;
- si vous étiez admissible à des prestations du gouvernement, envisagez d’en faire une demande anticipée si vous étiez à court de fonds et que cela s'avérait avantageux dans le contexte de votre planification financière globale. Par exemple, si vous étiez âgé de 60 ans ou plus, songez à demander votre pension au Régime de pensions du Canada ou à la Régie des rentes du Québec. Et si vous étiez âgé de 65 ans ou plus, envisagez de demander votre pension de la Sécurité de la vieillesse, qui consiste en une prestation de retraite à vie du gouvernement fédéral.
Éduquer les membres de votre famille en matière de connaissances financières
Le moment pourrait être particulièrement propice pour présenter les multiples avantages qu'une approche aux connaissances financières à un âge plus précoce est en mesure d'offrir aux générations plus jeunes. Vous pourriez vouloir vous assurer que les membres de votre famille acquièrent de solides compétences en matière de gestion financière, qu'un transfert de patrimoine soit à l'horizon ou non, ou advenant une situation ou un événement de vie imprévus.
Songez à contacter votre conseiller RBC pour accéder au Programme de connaissances financières conçu par RBC Gestion de patrimoine. Ce programme vous offre une approche exhaustive et structurée pour se doter de solides compétences en gestion financière.
Conclusion
Durant une période aussi instable, il est compréhensible de s'attarder à la volatilité à court terme des marchés. Toutefois, vous pourriez tirer profit de quelques opportunités de planification de patrimoine uniques à court et à long terme durant ces temps agités. Discutez des stratégies décrites dans cet article avec votre conseiller RBC et conseillers fiscaux et juridiques qualifiés, afin de vous assurer de pouvoir combler non seulement vos besoins financiers immédiats, mais aussi d'atteindre vos objectifs futurs.
Cet article pourrait décrire des stratégies, mais elles ne sont pas forcément toutes adaptées à votre situation financière particulière. Les renseignements contenus dans cet article n’ont pas pour but de donner des conseils fiscaux, juridiques ou en assurance. Afin de vous assurer que votre situation particulière sera bien prise en compte et que toute initiative sera fondée sur les renseignements les plus récents qui soient, vous devriez obtenir des conseils professionnels d’un conseiller qualifié fiscal, juridique et/ou en assurance avant d’agir sur la foi des renseignements fournis dans cet article.