Tout ce que nous faisons a pour but de faire de nos clients, et de tous ceux qui nous entourent, de meilleurs investisseurs. Si la gestion de portefeuille et la sélection des investissements sont des éléments clés de cette démarche, il en va de même pour créer la structure optimale dans laquelle investir vos actifs.

Toute bonne planification de la gestion de patrimoine doit prendre en compte les différentes structures et stratégies disponibles pour un individu, et recommander les solutions idéales pour maximiser la valeur future à long terme.

Un sous-ensemble de stratégies que nous traitons souvent est celui qui concerne les propriétaires d'entreprises. Nous avons décidé de consacrer ce blog à l'exploration de quatre stratégies clés de gestion de patrimoine disponibles pour les propriétaires d'entreprise :

1. Investir dans une société de portefeuille

Cette stratégie est assez simple. Au lieu de retirer tous les bénéfices réalisés par une entreprise en tant que revenu T4, les propriétaires d'entreprises constituées en société sont en mesure de transférer l'argent de leur société d'exploitation à une société de portefeuille de façon fiscalement avantageuse. Cela réduit non seulement la charge fiscale, mais permet également au propriétaire de l'entreprise d'accumuler des actifs dans une entité distincte, séparée de ses avoirs personnels et de ceux de sa société d'exploitation. Bien que les taux d'imposition sur le rendement des investissements soient maintenant très cohérents entre les actifs de la société de portefeuille et les actifs personnels, il existe de nombreux autres avantages, notamment :

• Les sociétés de portefeuille remplissent leurs propres déclarations fiscales, ce qui signifie que le revenu d'une société holding n'a pas d'incidence sur les déclarations fiscales personnelles. De ce fait, un individu peut toujours théoriquement percevoir certains avantages, éviter les récupérations de pension, etc.
• Les sociétés holding permettent d'éviter les droits de succession sur les actifs situés aux États-Unis, qui, comme nous l'avons expliqué dans notre podcast Behind the Numbers - Épisode 3, peuvent devenir un problème pour les clients possédant d'importants actifs dans le monde entier.
• La génération de plus-values dans une société de portefeuille peut créer une marge de manœuvre pour le compte de dividendes en capital (CDA), ce qui permet de retirer les fonds à titre personnel sans impôt supplémentaire.

2. Convertissez votre REER en RRI (Régime de retraite individuel)

À bien des égards, un RRI peut être considéré comme un REER amélioré. Les deux structures relèvent de la loi sur les régimes de retraite et permettent à l'épargne de croître à l'abri de l'impôt en vue de la retraite d'un particulier. Tout comme l'employé d'une grande entreprise peut participer à un régime de retraite d'entreprise, le propriétaire d'une entreprise peut aussi le faire en remplaçant son REER traditionnel par un RRI. Voici les principaux avantages :

• Des plafonds de cotisation annuels plus élevés
• La possibilité de revenir en arrière et de récupérer les cotisations inutilisées pour services passés.
• La possibilité pour la société exploitante de cotiser directement au régime en utilisant des dollars avant impôt.
• Protection contre les créanciers
• Un taux de rendement prescrit de 7,5 %. Si les placements n'atteignent pas le rendement prescrit, l'entreprise peut combler le manque à gagner par des dépôts supplémentaires non imposables.

3. Générer des gains en capital pour minimiser les impôts et maximiser le CDA (compte de dividendes en capital).

Une idée fausse courante est qu'une société de portefeuille devrait être investie dans des placements de revenus plus productifs. Même s'il n'y a rien de mal à générer des dividendes et des intérêts dans n'importe quel type de compte, la réalité est que les revenus d'intérêts et de dividendes sont inférieurs aux gains en capital sur une base après impôt. Voici quelques éléments à savoir sur les gains en capital et le compte de dividendes en capital :

• La création de gains en capital dans une société de portefeuille n'est pas seulement efficace sur le plan fiscal, mais elle crée également un crédit dans le compte de dividendes en capital de la société.
• Ce compte permet aux actionnaires de distribuer des dividendes en capital de leur société holding en franchise d'impôt.
• Lorsqu'une société génère des plus-values, 50 % de celles-ci sont incluses dans le revenu imposable. Comme ces plus-values sont accumulées, il en va de même pour le compte de dividendes en capital.
• D'autres types de dividendes versés par une société de portefeuille à un particulier seraient imposables, seules les plus-values offrent cet avantage.

4. Utiliser les fonds de la société pour acheter une assurance-vie

En dehors des régimes enregistrés, il n'existe pas beaucoup de moyens d'accroître les investissements de manière fiscalement avantageuse. Une exception : L'assurance-vie. Il y a des avantages à investir dans une police d'assurance-vie à titre personnel, mais il y a des avantages supplémentaires à le faire au niveau de l'entreprise. Ces avantages sont les suivants

• Une charge fiscale généralement plus faible sur les fonds versés à une société holding par une société d'exploitation (par rapport à la réception des fonds à titre personnel), ce qui permet de payer les primes d'assurance à partir d'une base nette de fonds plus élevée.
• Le produit de l'assurance-vie peut être transféré en grande partie en franchise d'impôt aux bénéficiaires de la succession par le biais du compte CDA susmentionné.
• Même si vous choisissez d'accéder à la valeur de rachat d'une police, cette valeur de rachat peut accumuler des rendements en report d'impôt, comme dans le cas d'un REER.

Dans cet article, nous avons examiné quatre stratégies directement liées à l'utilisation efficace du capital investi. Cependant, il existe de nombreuses autres possibilités de planification liées à des choses comme la vente d'une entreprise ou la transmission d'une entreprise à la génération suivante. En voici quelques exemples :

• L'utilisation d'une fiducie familiale pour multiplier l'exonération des gains en capital lors d'une vente.
• L'utilisation d'un gel successoral pour retarder l'impôt à payer et composer davantage d'actifs au fil du temps.

De nombreux propriétaires d'entreprise comptent sur la monétisation de leur entreprise pour financer leur retraite éventuelle, mais ce n'est pas forcément le cas. L'optimisation des structures d'investissement aujourd'hui peut aider à maximiser la valeur future du capital qui peut être accessible indépendamment de toute vente future.

Bien que nous ayons abordé bon nombre des aspects généraux de ces stratégies, elles comportent souvent des complexités qui nécessitent une planification minutieuse et des conseils professionnels. Si vous êtes propriétaire d'une entreprise et que vous souhaitez en savoir plus sur les sujets abordés dans ce blog, n'hésitez pas à nous contacter directement à tout moment.

Gestion de patrimoine Di Iorio

 

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